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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU
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de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS
LES ROSERAIES D'ANJOU, SARL

Numéro de dépôt :
4128916
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2024
de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS de LES ROSERAIES D\'ANJOU

Présentation de la marque de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU domicilié(e) 77 ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 395 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROSERAIES D'ANJOU, M. GEORGE JEAN MICHEL domicilié(e) 77 ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France.

La marque de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.

LES ROSERAIES D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : Bell' Hortens , FRUIT ME , GAMME AVANT GARDE


LES ROSERAIES D'ANJOU, SARL - 77 ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France - SIREN 342395431


LES ROSERAIES D'ANJOU, M. GEORGE JEAN MICHEL - 77 ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.